Déposée par voie électronique le 1 septembre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-39 du 25 septembre 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.
La marque PEONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARTOO SAS - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - Grenoble - France
Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Cuir et imitations du cuir; étuis pour les clefs (maroquinerie); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main; cartables; serviettes d'écoliers; sacoches à outils (vides); sacs à dos; sacs à provisions; sacs d'alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes en cuir ou en carton-cuir; lanières de cuir; sangles de cuir; colliers pour animaux; habits pour animaux; laisses; muselières; garnitures de cuir pour meubles; peaux d'animaux; malles; valises; parapluies; parasols; cannes; fouets; sellerie ;
Meubles ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; armoires ; bancs (meubles) ; chaises longues ; chaises (sièges) ; rayonnages ; tables ; tabourets ; bureaux (meubles) ; berceaux ; cadres de lit ; lits ; lits à rangement ; literie à l'exception du linge de lit ; coussins ; matelas ; matelas pneumatiques ; oreillers ; paillasses ; sommiers de lits ; surmatelas ; tapis de sol (coussins ou matelas) ; têtes de lit ; tissus d'ameublement (coussins) ; traversins ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cadres pour photographies ; moulures pour cadres ; cadres de miroirs ; miroirs (meubles) ; miroirs muraux ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; décorations murales en bois ; mobiles (décoration) ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; verre pour l'encadrement d'art ; cintres pour vêtements ; crochets pour portemanteaux ; housses à vêtements ; portants à vêtements ; portemanteaux ; valets de nuit ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses en plastique ; corbeilles non métalliques ; paniers non métalliques ; vannerie ; coffres ; coffrets (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bouchons non métalliques ; couvercles composites non métalliques pour récipients autres qu'à usage ménager ou que pour la cuisine ; anneaux de rideaux ; crochets à rideaux ; persiennes pour fenêtres ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur ; stores intérieurs à enroulement ; stores vénitiens ; tringles à rideau ; cintres ; échelles non métalliques ; marchepied ; escabeaux non métalliques ;
Vêtements; Chapellerie; Chaussures ;
Service de regroupement pour le compte de tiers de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; service de regroupement pour le compte de tiers d'articles de bijouterie, de bijoux, de montres, d'accessoires de mode, d'accessoires vestimentaires, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, de produits de maquillage, de préparations pour le soin de la peau, des ongles et des cheveux (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; service de regroupement pour le compte de tiers d’articles de décoration intérieure et extérieure, d’objets d’art, de meubles, de matelas, de cadres, de tableaux, de miroirs, de rangements, de linge de maison, de linge de lit, de linge de table, d’arts de la table, de vaisselle, de verres, de couverts de table, de récipients d'emballage, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de rideaux, de stores, de vases, de cache-pots, de tapis, de coussins, de portemanteaux, de lampes, d’appareils d’éclairage, de luminaires, d’abat-jour, (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; service de présentation de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; service de présentation d'articles de bijouterie, de bijoux, de montres, d'accessoires de mode, d'accessoires vestimentaires, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, de produits de maquillage, de préparations pour le soin de la peau, des ongles et des cheveux sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; service de présentation d’articles de décoration intérieure et extérieure, d’objets d’art, de meubles, de matelas, de cadres, de tableaux, de miroirs, de rangements, de linge de maison, de linge de lit, de linge de table, d’arts de la table, de vaisselle, de verres, de couverts de table, de récipients d'emballage, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de rideaux, de stores, de vases, de cache-pots, de tapis, de coussins, de portemanteaux, de lampes, d’appareils d’éclairage, de luminaires, d’abat-jour sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles ; services de vente au détail d'articles de bijouterie, de bijoux, de montres, d'accessoires de mode, d'accessoires vestimentaires, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, de produits de maquillage, de préparations pour le soin de la peau, des ongles et des cheveux ; services de vente au détail d’articles de décoration intérieure et extérieure, d’objets d’art, de meubles, de matelas, de cadres, de tableaux, de miroirs, de rangements, de linge de maison, de linge de lit, de linge de table, d’arts de la table, de vaisselle, de verres, de couverts de table, de récipients d'emballage, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de rideaux, de stores, de vases, de cache-pots, de tapis, de coussins, de portemanteaux, de lampes, d’appareils d’éclairage, de luminaires, d’abat-jour ; services de vente au détail en ligne de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles ; services de vente au détail en ligne d'articles de bijouterie, de bijoux, de montres, d'accessoires de mode, d'accessoires vestimentaires, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, de produits de maquillage, de préparations pour le soin de la peau, des ongles et des cheveux ; services de vente au détail en ligne d’articles de décoration intérieure et extérieure, d’objets d’art, de meubles, de matelas, de cadres, de tableaux, de miroirs, de rangements, de linge de maison, de linge de lit, de linge de table, d’arts de la table, de vaisselle, de verres, de couverts de table, de récipients d'emballage, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de rideaux, de stores, de vases, de cache-pots, de tapis, de coussins, de portemanteaux, de lampes, d’appareils d’éclairage, de luminaires, d’abat-jour ; présentations de produits et services ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et à la vente de produits ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique.
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